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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS Les Moisans
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L ART DU TEMPS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

L ART DU TEMPS
DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme Les Moisans

Numéro de dépôt :
3038189
Date de dépôt :
27/06/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
L ART DU TEMPS de DISTILLERIE DES MOISANS Les Moisans

Présentation de la marque L ART DU TEMPS

Déposée le 27 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS Les Moisans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L ART DU TEMPS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS Les Moisans domicilié(e) 16440 SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles BUTTERLIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DISTILLERIE DES MOISANS Les Moisans a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS III , BLUE ROYAL


DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme Les Moisans - 16440 SIREUIL - France - SIREN 631820057


Charles BUTTERLIN - France


Inscription le 26 juillet 2001 - Retrait total n°327506 - Publication au BOPI 2001-07-26

Inscription le 14 mars 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°318021 - Publication au BOPI 2001-03-14

Inscription le 14 février 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°315505 - Publication au BOPI 2001-02-14

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cognac.